Vos plans restent les vôtres.
Accord de confidentialité signé avant toute transmission, usage limité à la mission, aucune réutilisation ni publication, suppression des fichiers sources après livraison, droits sur les livrables cédés au client après paiement.
Sept règles, reprises dans chaque contrat
Ces engagements portent sur des moyens et des règles de travail. Ils figurent dans l'accord de confidentialité et les conditions de prestation remis avec chaque devis.
- Accord de confidentialité signé avant toute réception de plan.
- Propriété du client : les plans transmis restent sa propriété exclusive et ne servent qu'à la mission commandée.
- Aucune réutilisation, publication ou référence commerciale sans accord écrit du client.
- Transfert chiffré : les plans passent par un lien sécurisé, jamais par le formulaire du site.
- Suppression des sources sous 30 jours après livraison, avec attestation sur demande.
- Livrables cédés au client après paiement, comme prévu au contrat.
- Intelligence artificielle : aucun outil d'IA sur vos documents sans votre accord écrit.
Ce que deviennent vos plans
Qui voit mes plans ?
Uniquement la personne qui réalise la mission, et toute personne que vous auriez explicitement autorisée dans l'accord.
Où sont-ils stockés ?
Sur un espace de travail réservé à la mission, séparé des autres clients, le temps de la mission.
Combien de temps sont-ils conservés ?
Jusqu'à la livraison, puis 30 jours au plus pour les éventuelles corrections. Ils sont ensuite supprimés ; une attestation vous est remise si vous la demandez.
Mes plans peuvent-ils servir de référence ?
Non, sauf accord écrit. Les références présentées sur ce site sont décrites sans plan, sans nom de site ni repère, et illustrées par des modèles fictifs.
Utilisez-vous l'intelligence artificielle ?
Seulement si vous l'autorisez par une clause dédiée de l'accord de confidentialité. Sinon, aucun de vos documents ne passe par un outil d'IA.
À qui appartiennent les livrables ?
À vous, après paiement. Les plans 2D, modèles 3D et vues produits pour votre mission ne sont pas réutilisés pour d'autres clients.
Prêt à remettre vos plans à jour ?
Le devis et l'accord de confidentialité vous parviennent sous 24 h ouvrées.